ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE CD91
Description
CONVOCATION
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
SAMEDI 19 OCTOBRE 2013 à 9H30
MAISON DEPARTEMENTALE DES COMITES SPORTIFS
91540 Mennecy, Boulevard Charles de Gaulle
Document à diffuser à l'ensemble des licenciés
² 9H00 : Mise en place de la vérification des pouvoirs.
Ordredu jour
- Modification des statuts du Comité départemental de l’Essonne.
- Modification du règlement intérieur.
Ces modifications sont motivées par les nouvelles contraintes apportées par le Conseil
Général de l’Essonne quant à la composition des instances dirigeantes des structures
sportives pour bénéficier des aides départementales.
Les documents seront envoyés au plus tard le 28 septembre 2013 conformément aux
dispositions statutaires en vigueur.
• Les associations sportives sont représentées par leur Président ou par un membre
mandaté par celui-ci. Les mandataires doivent être licenciés à la FFBB, dans le même
groupement sportif, et devront présenter leur carte de licence à la Commission de
vérification des pouvoirs lors de l’émargement.
• La présence est obligatoire (cf. tableau des manquements).
• Le nombre de voix de chaque groupement sportif est égal aux nombre de licenciés de ce
dernier établi à la date du 30 juin 2013.
POUVOIR DONNE A UN MEMBRE DU GROUPEMENT SPORTIF
Si le Président en titre ne peut assister à l’Assemblée Générale, il peut y être représenté
uniquement par un membre régulièrement licencié de son groupement sportif.
(Coupon réponse ci-dessous)
ABSENCE OU NON REPRESENTATION
A L’ASSEMBLEE GENERALE DEPARTEMENTALE
Conformément au tableau des manquements, les associations concernées
devront acquitter une amende de 100 €.