ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE CD91

Le 19 octobre 2013
de 09:30 à 12:30
MAISON DEPARTEMENTALE DES COMITES SPORTIFS

Description

CONVOCATION

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

SAMEDI 19 OCTOBRE 2013 à 9H30

MAISON DEPARTEMENTALE DES COMITES SPORTIFS

91540 Mennecy, Boulevard Charles de Gaulle

 

Document à diffuser à l'ensemble des licenciés

² 9H00 : Mise en place de la vérification des pouvoirs.

 

Ordredu jour

- Modification des statuts du Comité départemental de l’Essonne.

- Modification du règlement intérieur.

Ces modifications sont motivées par les nouvelles contraintes apportées par le Conseil

Général de l’Essonne quant à la composition des instances dirigeantes des structures

sportives pour bénéficier des aides départementales.

Les documents seront envoyés au plus tard le 28 septembre 2013 conformément aux

dispositions statutaires en vigueur.

• Les associations sportives sont représentées par leur Président ou par un membre

mandaté par celui-ci. Les mandataires doivent être licenciés à la FFBB, dans le même

groupement sportif, et devront présenter leur carte de licence à la Commission de

vérification des pouvoirs lors de l’émargement.

• La présence est obligatoire (cf. tableau des manquements).

• Le nombre de voix de chaque groupement sportif est égal aux nombre de licenciés de ce

dernier établi à la date du 30 juin 2013.

 

POUVOIR DONNE A UN MEMBRE DU GROUPEMENT SPORTIF

Si le Président en titre ne peut assister à l’Assemblée Générale, il peut y être représenté

uniquement par un membre régulièrement licencié de son groupement sportif.

(Coupon réponse ci-dessous)

 

ABSENCE OU NON REPRESENTATION

A L’ASSEMBLEE GENERALE DEPARTEMENTALE

Conformément au tableau des manquements, les associations concernées

devront acquitter une amende de 100 €.